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Métal

Champ d'application territorial: Zurich

Dans les mémos suivantes, vous trouverez les informations les plus importantes pour calculer les contributions aux frais d'exécution ainsi qu'un exemple de calcul.

En vigueur du: 01.07.2019
Mémos frais d'exécution Métal

En vigueur du: 01.07.2014
Mémos frais d'exécution Métal

En vigueur du: 01.09.2006
Mémos frais d'exécution Métal

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